Commons:Bandeaux de licence/Afrique

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Spécifiques à certains pays

Cette page donne des listes de bandeaux de licence spécifiques à une pays dans différents pays ou territoires d'Afrique. Il est "inclus" à partir de sections de page individuelles donnant les bandeaux de licence spécifiques à chaque pays ou territoire.

Pays d’Afrique

Texte inclus depuis
COM:TAG South Africa

Afrique du Sud

{{PD-SAGov}} – Œuvre du gouvernement de l'Afrique du Sud ayant été publiée il y a plus de 50 ans.
{{PD-South-Africa}} – Pour les images venant d'Afrique du Sud, 50 ans après leur publication
{{PD-South-Africa-exempt}} – pour les numérisations ou les extraits de textes officiels d'Afrique du Sud de nature législative, administrative ou juridique.

Texte inclus depuis
COM:TAG Algeria

Algérie

{{PD-Algeria-photo-except}} – pour les photographies publiées avant 1987.
{{PD-Algeria}} – pour les autres œuvres.

Texte inclus depuis
COM:TAG Angola

Angola

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Benin

Bénin

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Botswana

Botswana

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Burkina Faso

Burkina Faso

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Burundi

Burundi

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Cameroon

Cameroun

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Cape Verde

Cap-Vert

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Comoros

Comores

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Côte d'Ivoire

Côte d'Ivoire

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Djibouti

Djibouti

{{PD-Djibouti}} – pour les œuvres réalisées à Djibouti dont les droits d'auteur ont expiré (50 ans après le décès de l'auteur ou 25 ans après la création pour des œuvres photographiques, voir les détails dans le modèle). La République de Djibouti étant l’État successeur du Somaliland français (Côte française des Somalis) et du territoire français des Afars et des Issas, cela s’applique également aux œuvres publiées sur ces territoires.

Texte inclus depuis
COM:TAG Egypt

Égypte

{{PD Egypt}} – Pour toutes sortes d'œuvres sauf celles énumérées ci-après.
{{PD-Egypt-folklore}} – Pour les œuvres comprises comme faisant partie du folklore national égyptien.
{{PD-Egypt-official}} – Pour les documents officiels.
{{PD-Egypt-stamp}} – Pour les timbres égyptiens publiés avant 1946.
{{FoP-Egypt}} — Pour les photos prises qui bénéficient du principe de liberté de panorama.

Texte inclus depuis
COM:TAG Eritrea

Érythrée

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Eswatini

Eswatini

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Ethiopia

Éthiopie

{{PD-Ethiopia}} – La durée des droits d'auteur est généralement de 50 ans après la mort de l'auteur, ou à partir de la réalisation d'une œuvre audiovisuelle ou de la communication de ladite œuvre au public, en prenant la plus tardive de ces dates. Les droits d'auteur sur une œuvre photographique sont effectifs pendant 25 ans à partir de la création de l'œuvre^{[410/2004 Article 20/1,7,8]}.

Texte inclus depuis
COM:TAG Gabon

Gabon

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Gambia

Gambie

{{PD-Gambia}}

Texte inclus depuis
COM:TAG Ghana

Ghana

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Guinea

Guinée

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Equatorial Guinea

Guinée équatoriale

Aucune information disponible

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COM:TAG Guinea-Bissau

Guinée-Bissau

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Kenya

Kenya

{{PD-Kenya}} – Pour les œuvres dont l'auteur est mort il y a plus de 50 ans (pour les photographies, 50 ans après la première publication).

Texte inclus depuis
COM:TAG Lesotho

Lesotho

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Liberia

Liberia

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Libya

Libye

{{PD-Libya}} – Photos 5 ans après la date de première publication de l'œuvre.

Texte inclus depuis
COM:TAG Madagascar

Madagascar

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Malawi

Malawi

{{PD-Malawi}} — Pour les types d'œuvres suivantes :
1. Photos après 25 ans à partir de la fin de l'année de première publication ;
2. Logiciels 10 ans après la fin de l'année au cours de laquelle ils ont été vendus, loués ou distribués sous licence pour la première fois ;
3. Œuvres audio-visuelles 50 ans après la fin de l'année de première publication ;
4. Autres œuvres 50 ans à partir de la fin de l'année de la mort de l'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Mali

Mali

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Mauritania

Mauritanie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Mauritius

Maurice

{{PD-Mauritius}} – Photos 25 ans après leur création, œuvres audiovisuelles 50 ans après leur publication, autres œuvres 50 ans après la mort de l'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Morocco

Maroc

{{PD-Morocco}} – Toutes les œuvres sont protégées pendant 70 ans après le décès de l'auteur.
{{PD-Morocco-exempt}} – Œuvres non-protégées selon l'article 8 de la loi 34‐05 relative aux droits d'auteur et droits voisins.
{{Data.gov.ma}} – Œuvres publiées sur Data.gov.ma, le portail open data du gouvernement

Texte inclus depuis
COM:TAG Mozambique

Mozambique

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Namibia

Namibie

{{PD-Namibia}} – Photos, films et logiciels 50 ans après publication, à partir de la fin de l'année de publication. Autres œuvres 50 ans après la mort de l'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Niger

Niger

{{PD-Niger}} – pour les œuvres réalisées au Niger et dont les droits d'auteur ont expiré
{{PD-NigerienGov}} – pour les œuvres créées par le gouvernement nigérien qui ne sont pas protégées par le droit d'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Nigeria

Nigeria

{{PD-Nigeria}} — Pour les œuvres suivantes :

a) Films de cinéma et photos, 50 ans après la première publication ;

b) Enregistrements sonores, 50 ans après la création ;

c) Diffusions, 50 ans après la première diffusion ;

d) Autres œuvres : 70 ans après la mort de l'auteur, ou, dans le cas de publications du gouvernement ou d'entreprises, 70 ans après la première publication.

Texte inclus depuis
COM:TAG Uganda

Ouganda

{{PD-Uganda}} — Pour les œuvres remplissant l'un des critères suivants :
1. Photos 50 ans après leur création ;
2. Logiciels, œuvres audio-visuelles ou enregistrements 50 ans après leur publication ;
3. Œuvres littéraires, musicales ou artistiques publiées après le 1^er janvier 1954 dont l'auteur est mort avant le 1^er janvier 2004 ;
4. Autres œuvres 50 ans après la mort de l'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Central African Republic

République centrafricaine

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Democratic Republic of the Congo

République démocratique du Congo

{{PD-Democratic Republic of the Congo}} – pour toutes les œuvres anonymes ou sous pseudonyme publiées il y a plus de 50 ans, ou pour lesquelles 50 ans se sont écoulés à compter de la date de décès de l'auteur, ou, s'il s'agit d'une photographie, que 25 ans se sont écoulés depuis sa publication, ou s'il s'agit d'un "acte officiel de l'autorité", qui ne bénéficie pas de la protection des droits d'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Republic of the Congo

République du Congo

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Rwanda

Rwanda

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG São Tomé and Príncipe

Sao Tomé-et-Principe

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Senegal

Sénégal

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Seychelles

Seychelles

{{PD-Seychelles}} — Pour les types d'œuvres suivantes :

a) Photographies et films 25 ans après première publication ;

b) Enregistrements sonores 25 ans après création ;

c) Œuvres littéraires, musicales ou artistiques autres que photographies 25 ans après la mort de l'auteur.

Texte inclus depuis
COM:TAG Sierra Leone

Sierra Leone

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Somalia

Somalie

{{PD-Somalia}}

Texte inclus depuis
COM:TAG Sudan

Soudan

{{PD-Sudan}} – Photos et films 25 ans après publication, à partir de la date de publication.
{{PD-Sudan-photo}}

Texte inclus depuis
COM:TAG South Sudan

Le droit d'auteur subsistera pendant toute la vie de l'auteur et pour 50 années grégoriennes à compter du 1 er janvier de l'année suivant le décès de l'auteur…
Dans le cas d'œuvres de collaboration, date du décès du dernier auteur survivant…
Dans le cas d'œuvres anonymes ou pseudonymes, le droit d'auteur subsiste 50 ans à compter de la date à laquelle l'œuvre a été légalement mise à la disposition du public…
Dans le cas d'œuvres photographiques, le droit d'auteur ne subsiste que pendant 25 années grégoriennes à compter de l'année au cours de laquelle l'œuvre a été réalisée.

Texte inclus depuis
COM:TAG Zambia

Zambie

Aucune information disponible

Texte inclus depuis
COM:TAG Zimbabwe

Zimbabwe

{{PD-Zimbabwe}} – Photos : 50 ans à partir de la fin de l'année de publication, autres œuvres : 50 ans à partir de la fin de l'année de la mort de l'auteur.

Reconnaissance limitée

Texte inclus depuis
COM:TAG Ambazonia

{{PD-Somaliland}}

Autres territoires

Texte inclus depuis
COM:TAG Bir Tawil

situé partiellement en Afrique

Spécifiques à certains pays

Certaines citations peuvent ne pas avoir été incluses

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Pays d’Afrique

Reconnaissance limitée

Autres territoires

situé partiellement en Afrique

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