Commons:Seuil d’originalité/Océanie
Cette page donne un aperçu des règles concernant le seuil d'originalité dans différents pays ou territoires de l'Océanie. Elle est construite par "inclusion" de sections de page individuelles donnant les règles pour chaque territoire.
Pays d’Océanie
COM:TOO Australia
Australie
Aucune information disponible
COM:TOO Federated States of Micronesia
États fédérés de Micronésie
Aucune information disponible
COM:TOO Fiji
Fidji
Aucune information disponible
COM:TOO Marshall Islands
Îles Marshall
Aucune information disponible
COM:TOO Kiribati
Kiribati
Aucune information disponible
COM:TOO Nauru
Nauru
Aucune information disponible
COM:TOO New Zealand
Nouvelle-Zélande
Comme stipulé dans le Guide du droit d'auteur NZGOAL (janvier 2015) du gouvernement de la Nouvelle Zélande,
- Comme l'a déclaré la Cour d'appel, le “test du seuil d'originalité n'est pas très contraignant”, le facteur déterminant étant “si suffisamment de temps, de compétences, de travail ou de jugement a été consacré à la production de l'œuvre”. La Cour a aussi réitéré l'axiome ou le principe selon lequel les droits d'auteur ne s'intéressent pas à l'originalité des idées mais à la forme de leur expression. Une œuvre n'est pas originale, cependant, si (a) elle constitue, ou dans la mesure où elle constitue, une copie d'une autre œuvre ; ou (b) elle enfreint les droits d'auteur, ou dans la mesure où elle enfreint les droits d'auteur, sur une autre œuvre.[1]
COM:TOO Palau
Palaos
Aucune information disponible
COM:TOO Papua New Guinea
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Aucune information disponible
COM:TOO Solomon Islands
Îles Salomon
Aucune information disponible
COM:TOO Samoa
Samoa
Aucune information disponible
COM:TOO Tonga
Tonga
Aucune information disponible
COM:TOO Tuvalu
Tuvalu
Aucune information disponible
COM:TOO Vanuatu
Vanuatu
Aucune information disponible
Autres territoires
COM:TOO Guam
Guam
Aucune information disponible
COM:TOO Hawaii
Hawaï
Aucune information disponible
COM:TOO Clipperton Island
île Clipperton
Aucune information disponible
COM:TOO Cocos (Keeling) Islands
îles Cocos
Aucune information disponible
COM:TOO Cook Islands
Îles Cook
Aucune information disponible
COM:TOO Northern Mariana Islands
îles Mariannes du Nord
Aucune information disponible
COM:TOO Niue
Niue
Aucune information disponible
COM:TOO Norfolk Island
île Norfolk
Aucune information disponible
COM:TOO New Caledonia
Nouvelle-Calédonie
Aucune information disponible
COM:TOO Pitcairn Islands
îles Pitcairn
Aucune information disponible
COM:TOO French Polynesia
Polynésie française
Aucune information disponible
COM:TOO American Samoa
Samoa américaines
Aucune information disponible
COM:TOO Tokelau
Tokelau
Aucune information disponible
COM:TOO Wallis and Futuna
Wallis-et-Futuna
Aucune information disponible
En partie
COM:TOO Overseas France
France d’outre-mer
Aucune information disponible
COM:TOO United States Minor Outlying Islands
îles mineures éloignées des États-Unis
Aucune information disponible
COM:TOO Indonesia
Indonésie
Indonesia's threshold of originality is reportedly low, being based on common law ("Anglo-American model") principles, with "wallpaper, wrappers, packaging designs and technical drawings" being registered by copyright authorities.[2]
COM:TOO French Southern and Antarctic Lands
Terres australes et antarctiques françaises
Aucune information disponible
COM:TOO British Overseas Territories
territoire britannique d'outre-mer
Aucune information disponible
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