Commons:Révocation de licence

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La politique de licence de Commons requiert que les contributions soient libérées sous une licence irrévocable. Cela veut dire que le détenteur des droits d'auteur ne peut pas annuler la licence et empêcher l'utilisation de l’œuvre selon les termes de cette licence. Placer du contenu sous une licence irrévocable permet de s'assurer que ceux qui utilisent le contenu de Commons peuvent se référer à cette licence et créer du contenu dérivé. Le fait de placer une œuvre dans le domaine public par le détenteur des droits est également irrévocable. Par exemple, beaucoup de médias de Commons disposent d'une licence Creative Commons (CC). Creative Commons dit ceci sur ce sujet :

Les licences CC ne sont pas révocables. Dés lors qu'une œuvre est publiée sous une telle licence, les licenciés peuvent continuer à utiliser l’œuvre selon les termes de la licence pendant toute la durée de validité de la protection apportée par les droits d'auteur. Pour autant, les licences CC n'interdisent pas les ayant-droits d'arrêter de distribuer leurs œuvres à tout moment.

Publier sous une licence Creative Commons n'affecte pas vos droits en tant qu'ayant-droit. Vous pouvez toujours publier votre œuvre sous une autre licence, tout comme exploiter l’œuvre commercialement.

Ce qui ne constitue pas une révocation de licence

• Retirer un bandeau de licence d'une page de description n'annule pas la licence.
  • Commons essaie de publier toutes les licences qui s'appliquent à une oeuvre - même si celles-ci sont très similaires. En général, le détenteur des droits peut ajouter de nouvelles licences (voir Commons:Multi-licensing), mais ne doit pas retirer les bandeaux de licence existants. Voir la discussion ici.
• Supprimer un fichier de Commons n'annule pas sa licence. Toute personne qui détient l'oeuvre ou l'obtient par le futur peut continuer à l'utiliser selon les termes de la licence.