Cette image provient de Flickr où la licence Creative Commons Public Domain Mark - version 1.0 était utilisée. Cependant, pour qu'elle soit conservée sur Wikimedia Commons, il faut préciser la raison pour laquelle ce fichier est dans le domaine public. Merci de remplacer ce modèle par un modèle de licencedomaine public approprié.
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*L'image a été publiée avant 1929 et a été crée par un auteur mort il y a plus de 70 ans → merci d'utiliser {{PD-old-auto-expired|deathyear=...}} en incluant l'année de décès de l'auteur.
L'image a été publiée aux USA avant 1929 → merci d'utiliser {{PD-US-expired}}.
L'image n'est plus soumise au droit d'auteur aux USA et a été crée par un auteur mort il y a plus de 100 ans → merci d'utiliser {{PD-old-100}} ainsi qu'un bandeau relatif au domaine public aux USA.
L'image a été créée par un employé de l'administration américaine au cours de ses missions → merci d'utiliser un des bandeaux de licence PD-USGov.
Merci de lire les modèles de licence avant de les utiliser. Consultez des exemples ici et ici.
Raisons pour lesquelles Public Domain Mark (PDM) n'est pas acceptée
Contrairement à la licence CC0 ou toute autre licence Creative Commons, la licence Public Domain Mark n'a aucune valeur juridique. Elle n'est accompagnée d'aucun termes de licence. En effet, Public Domain Mark est un outil qui permet à chacun d'indiquer qu'il pense qu'une œuvre n'est pas concernée par le droit d'auteur. Cependant, cela ne signifie pas que l'image est dans le domaine public ou qu'elle a été publiée comme telle par son auteur.
Ces licences diffèrent également dans leurs effets. CC0 a une valeur juridique. Lorsque cette licence est appliquée, une œuvre n'est plus soumise aux droits d'auteurs et droits voisins dans le monde entier. PDM n'a aucune valeur juridique - elle a été crée uniquement pour signaler qu'une oeuvre est potentiellement libre de tout droits d'auteur dans le monde.
