File talk:Claude-François Denecourt.jpg

Photographie sous licence.

Cette photographie de Claude-François Denecourt n'est pas libre de droits. Je possède l'unique originale de cette œuvre que j'ai acquise, numérisée et retouchée. Cette photographie a été communiquée au public sans mon autorisation. Cette photographie constitue une œuvre protégée au terme de l’article L112-2 9° du code de la propriété intellectuelle. Cette reproduction et communication sans autorisation porte atteinte à mes droits patrimoniaux et moraux de propriété intellectuelle et sont constitutifs des délits de contrefaçons prévus par les articles L335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Olivier Blaise 37 quai Franklin Roosevelt 77920 Samois-sur-Seine, France. Rialto59 (talk) 10:52, 17 April 2023 (UTC)

@Baidax cf. site web "© collection personnelle d'Olivier Blaise. Ne pas copier sans autorisation écrite d'Olivier Blaise." quid ? LD (talk) 00:12, 18 April 2023 (UTC)

Bonjour @Rialto59 et merci d’avoir laissé un message. En France, des droits d’auteur peuvent être appliqués à une œuvre lorsqu’elle porte l’« empreinte de la personnalité de l’auteur ». La reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions et les éventuelles corrections techniques apportées ne peuvent être considérées suffisantes pour prétendre à de nouveaux droits d’auteur. La personne photographiée étant morte en 1875, il est supposé que vous ne pouvez être l’auteur de cette photographie. La propriété matérielle ne fait pas de vous systématiquement l’ayant droit vis-à-vis de l’œuvre.

Merci à @LD de m’avoir notifié. Cdlt — Baidax ^💬 02:49, 18 April 2023 (UTC)